Copyright

Qualité de l'information et du service, limitation de responsabilité

Synchrone apporte le plus grand soin à la création de son site. Elle ne garantit toutsefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que Synchrone décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.

Les liens hypertextes présents sur le site portail et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de Synchrone quant au contenu de ces sites. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

En outre, Synchrone ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, Synchrone décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de Synchrone ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel Synchrone a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à la direction de Synchrone (info@synchrone.be).

Informations transmises

Ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire auquel ce Site se réfère.


Close